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Par : boobi
Publié : 5 juin 2009

Injure qui secoue le net

OMG Oo !!!!

Jusqu’à ces derniers jours, Dominique Broueilh, cette mère de famille de 49 ans domiciliée à Saint-Paul-lès-Dax, ignorait tout de la brigade de répression de la délinquance contre la personne. Une unité basée dans le 13e arrondissement de Paris et rattachée au 36, quai des Orfèvres.

Pourtant, jeudi prochain, le 11 juin, à 16 heures, c’est bien par un de ces officiers de police judiciaire de la capitale qu’elle sera entendue dans les locaux du commissariat de Dax où elle a été invitée à se rendre, comme le stipule la convocation qu’elle a reçue chez elle, fin mai. Une lettre à le lecture de laquelle elle a tout simplement appris qu’elle était au cœur d’une procédure initiée par Nadine Morano, la secrétaire d’État à la Famille.

Laquelle a déposé plainte contre X, le 13 février, auprès du tribunal de grande instance de Paris, pour « injures publiques envers un membre du ministère » sur Internet. Et plus précisément sur le site Dailymotion. Un site surtout connu pour ses innombrables vidéos et sur lequel Dominique Broueilh a laissé le commentaire suivant : « Hou la menteuse ».

Trois mots, pas plus, qui n’accompagnaient rien d’autre qu’une vidéo de la députée UMP de Meurthe-et-Moselle sur le plateau d’i-Télé où l’élue s’expliquait, entre autres, sur son apparition en « catimini » à un meeting de Ségolène Royal. Dans cette émission, la ministre se montre particulièrement irritée par l’attitude du journaliste qui l’interviewe. Et cela, bien entendu, a fait le bonheur des internautes, en particulier de ses détracteurs.

« J’ai cru à une blague »

Sauf que face au torrent d’insultes qui s’est déversé sur le site, Nadine Morano a porté plainte. Une éventualité que n’avait en aucun cas imaginée Dominique Broueilh. Et ce, d’autant moins que si son enfantin « Hou la menteuse » relève, en effet, de l’injure d’un point de vue juridique, il reste de loin l’un des propos les moins agressifs et insultants de ce que l’on peut lire sur Nadine Morano.

C’est la raison pour laquelle elle a d’ailleurs cru à une blague lorsque le policier en charge de l’affaire lui a téléphoné pour la prévenir des charges qui pesaient sur elle. « Au début je n’y ai pas cru, mon mari et mes enfants non plus. Je me suis dit que ce n’était pas possible. Je ne l’ai pas insultée. Je ne me rappelais même plus de ce commentaire. Ça date de quelques mois. Pour moi, « Hou la menteuse », c’est avant tout une chanson de Dorothée. Je voulais faire de l’ironie. »

Pourtant, très vite, elle comprend que l’homme au bout du fil ne plaisante pas. « Il m’a dit que c’était très sérieux et que j’allais être entendue », raconte-t-elle.

« C’est un abus de pouvoir »

Les jours qui suivront cet entretien seront difficiles à vivre. « J’ai eu très peur, confie-t-elle. Maintenant, ça va mieux, mais j’ai paniqué. Je ne comprends pas. Pour moi, c’est un abus de pouvoir. Si j’ai fait ce commentaire, c’est parce qu’on le voit bien qu’elle s’est cachée au meeting de Ségolène Royal : c’est criant de vérité. »

Aujourd’hui, cette affaire lui rappelle une certaine Espagne : « J’y suis allée du temps de Franco, je me rappelle qu’on me disait qu’il ne fallait pas parler, qu’on n’avait le droit de rien dire... Quand mes enfants se traitent de menteurs, je ne les fâche pas, ce n’est pas insultant. Mais quand je vois que le prof de philo qui a dit « Je te vois Sarko » a été condamné à 100 euros, ça m’inquiète quand même... »

Selon nos informations, une quinzaine d’internautes sont ainsi visés par la même procédure. Laquelle n’inquiète, toutefois, en rien Dailymotion, comme l’explique Giuseppe de Martino, l’un des directeurs : « La loi est très claire. Nous n’avons aucune obligation de surveillance. Et nous n’intervenons que si on nous alerte, car on ne sait pas ce qui est écrit. »

Hier, sur le site, le flot d’insultes à l’encontre de Nadine Morano était loin d’être tari, certaines présentant même un caractère ordurier... Mais c’est bien Dominique Broueilh, avec son « Hou la menteuse », qui sera entendue par la police. Reste à savoir si Dorothée sera aussi convoquée...

« Nadine Morano en a assez »

Sollicitée hier Nadine Morano a laissé son avocat Me Lataste s’exprimer sur cette affaire : « Mme Morano en a assez d’être insultée. Sa qualité de ministre n’a rien à voir avec sa plainte. Elle ne le serait pas, ce serait pareil. Même à l’abri derrière un pseudo, on ne peut pas tout dire. Aujourd’hui, les hébergeurs de sites ne se sentent pas responsables, ce n’est pas normal. Prenez un commerçant qui mettrait des images obscènes dans sa vitrine, il y aurait un procès-verbal. Et sur Internet rien. » Quant au « Hou la menteuse », il reconnaît qu’il y a plus lourd dans le dossier : « J’ai fait des captures d’écrans avec les insultes, je les ai transmises au parquet. Je ne suis pas responsable de l’enquête et de la démarche des policiers. Peut-être que l’internaute qui a écrit « Hou la menteuse » était plus facile à identifier que les autres... C’est regrettable et si un policier fait du zèle je n’y peux rien. »

« La plainte de Nadine Morano est idiote »

La plainte de Nadine Morano fait-elle figure de grande première ?

Certainement pas. Les premières procédures de cette nature sont apparues il y a plus de dix ans. La jurisprudence à ce sujet est extrêmement importante. La loi de 1881 qui réprime l’injure publique et la diffamation est applicable sur le Net.

Sans aucune difficulté ?

Les auteurs de propos injurieux ou diffamatoires sont souvent les seuls à être poursuivis. Les services de communication audiovisuelle doivent désigner un directeur de la publication, lui aussi pénalement responsable. Quand il s’agit de commentaires portés sur des blogs ou des forums associatifs, il n’est pas toujours facile de déterminer qui est le directeur de la publication. La question peut aussi se poser pour des sites comme Facebook ou Daily Motion. Sont-ils des éditeurs au sens de la loi de 1881 ?

Mais comment stopper la montée de ce contentieux ?

Avant 2006, l es modérateurs parvenaient à réguler la Toile. L’apparition d’une nouvelle génération de sites qui permet à tout un chacun de créer sa page a débouché sur une explosion du contentieux. On ne peut pas reprocher aux personnes visées de réagir. Mais la plainte de Nadine Morano est idiote. Le Net est entre les mains d’une poignée d’opérateurs. Une fois qu’ils sont alertés, ils ont huit jours pour faire le ménage. Compte tenu des risques encourus, ils le font. Je suis l’avocat de l’élu socialiste Julien Dray. Lors de sa mise en cause judiciaire, des propos au caractère antisémite ont été reproduits près de 60 000 fois. J’ai fait le nécessaire auprès des fournisseurs d’accès. Ils ont tous disparu.

(Source : SUD-OUEST, auteur : Jefferson DESPORT)